David Bethoux


De: Bethoux (David)
représentant du ministre chargé du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres représentant l'Etat
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000044470094(source JORF)
nomination
11 Décembre 202111/12/2021
De: David BETHOUX
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent COTTET
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000042577496(source JORF)
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: BETHOUX (David)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membre du conseil d'administration du Fonds prévu à l'article L. 862-1 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. BOYER (Charles)
Groupe:
Fonds prévu à l'article L. 862-1 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000042559135(source JORF)
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: David Bethoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
représentants de l'Etat
Remplace:M. David Bonnoit
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000042028922(source JORF)
nomination
24 Juin 202024/06/2020
De: David Bethoux
agent contractuel, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000041593963(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202018/02/2020
De: David Bethoux
agent contractuel, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000041422951(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: David Bethoux
agent contractuel, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000039017181(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 201903/09/2019
De: David Bethoux
agent contractuel, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000038873277(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: David Bethoux
agent contractuel, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des solidarités et de la santé tous les actes relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000037879950(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 201829/12/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.